Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

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Assemblée générale

Catégorie
Assemblées générales
Date

2026-07-01 10:00

Lieu
Saline Royale, Arc et Senans (25)

La prochaine réunion de l’Assemblée Générale de l’EPF aura lieu à la Saline Royale d’Arc-et-Senans, en salle de réunion Migeon, le 1er juillet 2026 à 10h00.

La séance sera rapidement précédée d’une assemblée spéciale permettant la désignation du représentant des communes siégeant à l’Assemblée Générale. Cette séance se tient uniquement en présentiel pour la désignation partielle du conseil d’administration pour les collèges renouvelés.

L’ordre du jour de l’Assemblée spéciale est le suivant :

  1. Désignation d’un représentant des communes à l’Assemblée générale

L’ordre du jour de l’Assemblée générale est le suivant :

1.            Ouverture de l’Assemblée Générale

2.            Installation des nouveaux délégués

3.            Élection des membres du Conseil d’Administration

4.            Présentation des missions de l’EPF

5.            Présentation et approbation du rapport d’activités et financier de l’EPF Doubs BFC 2025

6.            Présentation et approbation du rapport d’activités et financier de l’OFS 2025

 
 

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  • 2026-07-01 10:00
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