Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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Conseil d'administration

20210924_CA_AG_EPF--127
Catégorie
Conseils d'administration
Date
2025-04-09 16:00
Lieu
EPF Doubs BFC, Besançon

La prochaine réunion du Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le 09 avril 2025 à 16h00.

L’ordre du jour en sera le suivant :

  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente 
  • Etat d'avancement des opérations 
  • Intégration nouvelles opérations suite à opportunité 
  • Décisions d'acquisitions EPF 
  • Décisions d’acquisitions OFS 
  • Rétrocessions 
  • Contrats spécifiques 
  • Point sur le personnel 
  • Gestion de l’inventaire  
  • Budget supplémentaire 2025 
  • Préemption – Droit de Priorité  
  • Prolongation conventions de portage 
  • Extinction de créance – Créance éteinte 
  • Point OFS / Foncières 
  • Convention attributaire de subventions 
  • Point d’information PPI 2026-2030 
  • Questions diverses 
 
 

Toutes les dates

  • 2025-04-09 16:00
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