Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

Conseil d'administration

20210924_CA_AG_EPF--127
Catégorie
Conseils d'administration
Date
2025-02-20 16:00
Lieu
EPF Doubs BFC, Besançon

La prochaine réunion du Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le 20 février 2025 à 16h00.

Ordre du jour  :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente 
  2. Etat d'avancement des opérations 
  3. Intégration nouvelles opérations suite à opportunité 
  4. Décisions d'acquisitions EPF 
  5. Décisions d’acquisitions OFS 
  6. Rétrocessions 
  7. Contrats spécifiques 
  8. Compte Financier Unique 2024 du budget principal de l’EPF  
  9. Compte Financier Unique 2024 du budget annexe OFS 
  10. Préemption – Droit de Priorité  
  11. Prolongation conventions de portage 
  12. Extinction de créance – Créance éteinte 
  13. Point sur le personnel 
  14. Point OFS / Foncières 
  15. Convention attributaire de subventions 
  16. Liste des marchés EPF 
  17. Questions diverses 
 
 

Toutes les dates

  • 2025-02-20 16:00
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Cookies de fonctionnalité
www.google.com
Accepter
Décliner
www.youtube.com
Accepter
Décliner
Sauvegarder