Le Foncier en Bourgogne - Franche-Comté 

 L'expertise foncière au service des collectivités 

 
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Conseil d'administration

20210924_CA_AG_EPF--127
Catégorie
Conseils d'administration
Date
2025-09-25 16:00
Lieu
EPF Doubs BFC, Besançon

La prochaine réunion du Conseil d’Administration de l’EPF aura lieu en mode mixte (présentiel ou visioconférence) dans nos locaux, 21 rue Pergaud à Besançon, le 25 septembre 2025 à 16h00.

L’ordre du jour en sera le suivant :

1.   Désignation d’un(e) secrétaire de séance et adoption du compte-rendu de la séance précédente

2.   Etat d'avancement des opérations

3.   Intégration nouvelles opérations suite à opportunité

4.   Décisions d'acquisitions EPF

5.   Préemption

6.   Expropriation

7.   Prolongation conventions de portage

8.   Contrats spécifiques

9.   Rétrocessions

10. Point sur le personnel

11. Propositions de modifications statutaires et du règlement intérieur

12. Questions diverses

 
 

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  • 2025-09-25 16:00
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